Conditions producteurs

Sportscast est un diffuseur et un amplificateur d'audience : la plateforme référence des podcasts sportifs à partir de leurs flux RSS publics, les rend accessibles à une audience de passionnés de sport et, pour les producteurs qui le souhaitent, monétise cette audience et leur reverse la majorité des revenus.

Sportscast ne produit pas de podcasts concurrents des vôtres, ne revendique aucun droit sur vos contenus et ne modifie pas vos fichiers audio.

Sportscast référence des podcasts au contenu sportif publiés dans des flux RSS publics, découverts dans les annuaires publics de podcasts ou soumis par leurs producteurs. Le référencement porte sur les métadonnées du flux (titre, description, visuel, épisodes) et sur la lecture des fichiers audio depuis l'hébergeur choisi par le producteur.

Le producteur est informé du référencement à l'adresse de contact publiée dans son flux : un email d'information, puis au plus deux relances. Chaque message contient deux liens personnels : l'un pour activer son espace producteur, l'autre pour refuser la diffusion en un clic.

Le silence du producteur vaut seulement absence d'opposition à la diffusion : il ne vaut jamais acceptation d'un contrat, ni activation de la monétisation.

Le producteur peut retirer son podcast à tout moment, sans justification : par le lien de refus de nos emails, depuis son espace producteur ou par email à ichanesasu@gmail.com. Le retrait est effectué sous 72 heures ouvrées. Le podcast n'est alors plus diffusé, et le producteur n'est plus recontacté. Il peut revenir à tout moment, notamment en activant son espace producteur depuis son lien personnel.

Sportscast peut également retirer un podcast qui ne relève pas du sport, qui enfreint la loi ou les droits de tiers, ou en exécution d'une décision de justice ou d'une autorité.

• Producteur référencé (non contractant) : son podcast est diffusé, il ne perçoit aucun revenu et peut créer gratuitement un espace producteur pour revendiquer son podcast et consulter ses principales statistiques.
• Producteur partenaire (contractant) : il a signé électroniquement le contrat de diffusion. La monétisation est activée et il accède à l'ensemble des statistiques et à ses revenus.

La signature du contrat est la seule voie d'activation de la monétisation. Le contrat est conclu pour une durée de 3 ans, reconductible annuellement, et peut être résilié par le producteur à tout moment dans les conditions qu'il prévoit.

Le producteur active son espace producteur depuis le lien personnel reçu à l'adresse publiée dans son flux RSS : ce lien prouve qu'il contrôle le podcast, l'activation est donc immédiate. Il ne doit pas transférer ce lien à un tiers. Un producteur qui n'a pas reçu ce lien crée un compte et revendique son podcast ; la demande est validée par l'équipe Sportscast après vérification. Toute revendication frauduleuse entraîne la suppression du compte et peut engager la responsabilité de son auteur.

L'espace producteur donne accès aux statistiques d'écoute (écoutes, évolution, épisodes les plus écoutés), à des données d'audience agrégées (âge, sexe, localisation, comportement d'écoute), au contrat et, pour les partenaires, aux revenus estimés, validés, à payer et payés. Les données d'audience sont toujours agrégées : elles ne permettent jamais d'identifier un auditeur.

En revendiquant un podcast ou en le laissant diffuser, le producteur garantit qu'il détient les droits nécessaires sur ses contenus (droits d'auteur, droits voisins, musique, droit à l'image et à la voix des intervenants), que ceux-ci sont licites et qu'ils relèvent du sport. Il reste seul responsable de ses contenus.

Sportscast monétise l'audience de la plateforme par de la publicité audio (avant ou pendant la lecture) et display (bannières). Aucune publicité n'est insérée dans les fichiers audio du producteur sans son accord.

• 70 % des revenus publicitaires nets audio et display sont reversés aux producteurs partenaires, 30 % reviennent à la plateforme.
• La part de chaque producteur est proportionnelle à sa contribution réelle du mois : sa part des écoutes, sa part de la durée d'écoute et les impressions display associées à ses contenus.
• Les opérations spéciales, le sponsoring global ou d'événements et les partenariats de marque restent acquis à la plateforme et n'entrent pas dans le partage.
• Cycle : revenus générés au mois M, validés en M+1, payés en M+3, uniquement après encaissement effectif par Sportscast, dès que le solde atteint 100 €. Aucune avance n'est versée.

Les écoutes et impressions jugées frauduleuses ou artificielles sont exclues du calcul.

Le producteur autorise Sportscast à utiliser le nom, le visuel et la description de son podcast pour le présenter sur la plateforme, dans ses playlists et radios, sur ses réseaux sociaux et dans ses communications, tant que le podcast est référencé.

Le traitement des données des producteurs est décrit dans la politique de confidentialité.

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Les litiges entre professionnels relèvent, à défaut d'accord amiable, de la compétence du Tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre.